CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
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PRIX :
Nos prix s’entendent TTC (Toutes Taxes Comprises) sans escompte, marchandises prises à Paris, ils sont assujettis à la variation monétaire, aux augmentations importantes du prix de la soie et autres articles , notamment au taux de la TVA, sans préavis. Notre tarif par quantité est valable pour paiement comptant. Nous appliquons le tarif détail pour tout paiement différé. Les bons administratifs sont acceptés à partir de 200 € minimum de marchandises et hors promotion, port en supplément. Le bon doit être numéroté, mentionné la somme autorisée à la dépense, être revêtu du cachet et de la signature des autorités légales. Le délai de réglement ne doit pas dépasser 45 jours date de facture. Les avoirs sont valables 3 mois à compter de la date d’achat pour l’expédition et 1 mois pour le magasin en une seule fois
EXPÉDITION :
Les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire le port est à sa charge. Les expéditions pour les DOM - TOM et à L’ÉTRANGER sont expédiés après règlement pour un montant minimum de 200 €. Frais de port et emballage en plus.
FRANCE MÉTROPOLITAINE :
Expédition en Colissimo Suivi, délai de la poste 48h + 1 jour. Le traitement d’une commande est de 24 h en jour ouvrable, sous réserve de la disponibilité du stock. Rouleau de papier fixage de 10 kg, port en plus 20 €. Expédition volumineuse à la charge du client par UPS délai 48h. Cadre et rouleau de soie : port en plus 14,50 €. Les conditions de port gratuit à partir de 96€ d’achat. Toute commande sera expédiée après règlement. Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif et des retards ne peuvent justifier l’annulation ou l’indemnisation de la commande. Nous n’échangeons pas ou ne reprenons aucune marchandise commandée, sauf erreur ou défectuosité après notre accord dans les huit jours de la date d’achat sur présentation du ticket de caisse ou de la facture. Les liquides, les livres ne sont ni repris ni échangés (aucune marchandise ne sera remboursée). En cas de rupture de stock, nous ne gardons pas de reliquat.
FIXAGE BOURDONNAGE :Ce service est un service après-vente de notre soie. Les délais peuvent varier à tout moment en fonction de l’afflux de travail. En cas d’incident, notre garantie se borne au remplacement de la soie sur présentation de la preuve d’achat et aucune indemnité ne peut être réclamé sur la valeur et le temps d’exécution. Le fait de nous confier les travaux font acceptation par le client de cette clause.
RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ (Loi N° 80-335 du 12 mai 1980): La marchandise reste notre propriété même transformée jusqu’au complet règlement. En cas de contestation, les Tribunaux de Paris seront seuls compétents.